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Contrats RMA

Conditions générales des contrats

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Particuliers · Automobile

Multirisque Automobile « HIFAD »

Conditions générales du contrat multirisque automobile HIFAD de RMA : responsabilité civile, garanties dommages au véhicule, personnes transportées, vie du contrat et indemnisation.

PDF · 37 pages · 1,2 Mo · Homologation n° 14201802323D du 3 avril 2018

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  • Présentation du contrat et sommairep. 3 à 5 · 61 Ko
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  • Parties I et IIResponsabilité civile et définitionsp. 6 à 8 · 72 Ko
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  • Partie IIIDispositions générales (territorialité)p. 9 · 42 Ko
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  • Partie IV · 1Défense et recoursp. 10 à 11 · 48 Ko
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Dommages au véhicule

  • Partie IV · 2.1Tiercep. 12 à 13 · 48 Ko
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  • Partie IV · 2.2Tierce optimalep. 13 à 15 · 63 Ko
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  • Partie IV · 2.3Dommages collision déplafonnéep. 15 à 16 · 52 Ko
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  • Partie IV · 2.4Dommages collisionp. 16 à 17 · 51 Ko
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  • Partie IV · 2.5Incendie, explosions et dommages électriquesp. 17 à 18 · 58 Ko
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  • Partie IV · 2.6Volp. 18 à 20 · 71 Ko
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  • Partie IV · 2.7Bris des glacesp. 20 à 21 · 53 Ko
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  • Partie IV · 2.8Inondationp. 21 à 22 · 52 Ko
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  • Partie IV · 2.9Rachat de vétustép. 22 · 38 Ko
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  • Partie IV · 2.10Perte financièrep. 22 · 38 Ko
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  • Partie IV · 2.11Panne mécaniquep. 22 à 24 · 71 Ko
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  • Partie IV · 3Personnes transportées (P.T.A)p. 24 à 27 · 86 Ko
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  • Partie VExclusions communes aux garanties dommagesp. 27 à 28 · 50 Ko
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  • Partie VILa vie de votre contrat (prime, durée, résiliation…)p. 28 à 33 · 93 Ko
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  • Partie VIIDu sinistre à l'indemnisationp. 33 à 36 · 78 Ko
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À savoir : les conditions générales décrivent l'ensemble des garanties proposées. Votre couverture réelle (garanties choisies, franchises, plafonds) figure dans vos conditions particulières. En cas de doute, seuls font foi les documents remis lors de la souscription.

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